Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 19·fr
    ...ns du 23 mars 1977, portant ouverture de l'examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 13·fr
    ... du 8 octobre 1997, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 6·fr
    ...du 11 février 1975, portant ouverture d'un concours interne et d'u...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 19·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 5·fr
    ...gations qui leur incombent en vertu des dispositions de la présent...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 5·fr
    ...obstant les mesures prises en vertu de l'alinéa précédent, les mêm...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 4·fr
    ...20 jours au moins avant la date de l'ouverture des concours. Elle...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 9·fr
    ...l y a lieu de requérir la réouverture de l'information sur charges...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 10·fr
    ... par l'autorité compétente en vertu du paragraphe 3 de l'article 2...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 36·fr
    ...uraient pas été souscrites en vertu du droit de préférence à titre...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 24·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des concours. Elle est port...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 39·fr
    ...1°) A l'ouverture d'emprunt. 2°) A l'acquisition, échange ou cessi...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 25·fr
    ...b) Hypothèque volontaire en vertu de l'acte sous usinage privé du ...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 35·fr
    ...## VENTE D'UN IMMEUBLE A3., N° 2.348 Année 1962 En vertu de juge...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 10·fr
    ...Une route où donne l'ouverture. À l'Ouest et au Nord : Une impass...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 18·fr
    ...Sfax En vertu de la décision de l'Assemblée Générale Extraordinai...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 45·fr
    ...En vertu : 1°) De l'acte sous seings privés en date du 17 décembre...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 9·fr
    ...— En dehors des devoirs généraux qui leur incombent en vertu des t...
  • Journal Officiel·1993 / N°081·page 6·fr
    ...du 15 octobre 1993, portant ouverture d'un concours externe sur ép...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 17·fr
    ...(17 douăkada 1378), portant ouverture de concours pour l'accès à l...