89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1983 / N°002·page 18·fr...ces | | 65.624.252,736 | | Marchandises | 1.937.679,655 | | |...
- Journal Officiel·1959 / N°016·page 15·fr...« Saniat Hamza », consistant en une parcelle complantée d'arbres f...
- Journal Officiel·1976 / N°024·page 23·fr...Dar Oualha, consistant en une parcelle de terre comprenant une vil...
- Journal Officiel·2006 / N°020·page 19·fr...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
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- Journal Officiel·2015 / N°094·page 8·fr...- la parcelle « A » d'une superficie de 55 ares 12ca, - la parcell...
- Journal Officiel·1969 / N°028·page 14·fr...**ARTICLE PREMIER.** — La parcelle de terrain entourée d'un liseré...
- Journal Officiel·1986 / N°037·page 13·fr...2) Une partie de la parcelle n° 16 d'une contenance de 81 ha 60 ar...
- Journal Officiel·1963 / N°009·page 15·fr...A) d'une parcelle complantée d'arbres fruitiers d'une superficie d...
- Journal Officiel·2024 / N°034·page 13·fr...Madame Awatef Mosbahi, gestionnaire de documents et d'archives, es...
- Journal Officiel·2023 / N°116·page 4·fr...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
- Journal Officiel·2021 / N°053·page 23·fr| N° de la parcelle | Nature de l'immeuble | Superficie totale de...
- Journal Officiel·2023 / N°115·page 21·fr...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
- Annonces Légales·2017 / N°071·page 43·fr...74, La Société Tunisienne des Marchés de Gros «SOTUMAG» a confié à...
- Journal Officiel·1998 / N°093·page 16·frSituation de la parcelle : Belli. Nature de la parcelle : terrain...
- Journal Officiel·2010 / N°103·page 12·fr...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
- Journal Officiel·1996 / N°039·page 18·fr...- le secrétaire permanent de la commission supérieure des marchés,...
- Journal Officiel·1978 / N°004·page 18·fr...Parcelle 2. A l'Ouest : R. 29127. **Parcelle 2.** Au Sud : Parce...
- Journal Officiel·1980 / N°007·page 61·fr...« Bir Hadj Dahmani », consistant en une parcelle de terrain propre...