Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 779 résultats pour ""Millim""
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr
    ...vé d'une rente d'enzel de 600 millimes par an, immatriculé sous le...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 29·fr
    ...CENT TRENTE-CINQ DINARS, SEPT CENT-CINQUANTE MILLIMES, sans les fr...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 32·fr
    ...de 2 dinars par mois, soit 80 millimètres par jour de présence, et...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 31·fr
    ...CENT CINQUANTE SIX DINARS NEUF CENTS MILLIMES. Pour tous renseign...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 12·fr
    ....000 actions, de 1 Dinar, 500 Millimes à 2 Dinars. Un extrait du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 36·fr
    ...re 1975, à 89.991 Dinars, 335 Millimes, de laquelle il avait payé ...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 23·fr
    ...evé d'une rente d'enzel de 22 millimètres 55 au profit de Livolsi ...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 4·fr
    ...le au quart de la remise de 1 millime pour mille exigée des redeva...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 15·fr
    ...rtant un timbre fiscal de 500 millimes. b) un bulletin de naissanc...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 2·fr
    ...Cette taxe, dont le taux est de deux millimes par kilogramme net, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 32·fr
    ...prétèvement à vingt millimes du compte des Administrateurs. Dépar...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 19·fr
    ...ion au prix uniforme de douze millimètres (0d, 012) le mètre cube ...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 33·fr
    ...Ledit immeuble est grevé d'une rente d'enzel de 180 millimes au pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 35·fr
    ...oixante-six Dinars cinq cents Millimes, autres les dépenses, signi...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 20·fr
    ...ines d'une redevance de vingt millimes par grive et dix millions p...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 7·fr
    ...ntimètres de diamètre et de 5 millimètres d'épaisseur. ART. 15. —...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 19·fr
    ...30 dinars 167 millimes. L'adjudication aura lieu le vendredi 30 s...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 44·fr
    ...gt deux dinars et quatre cent millimes (43.982DT400) selon la vale...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 5·fr
    ...(1) Les collecteurs visés à l'article premier bénéficient d'un mil...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 40·fr
    ...uivant Mille Quinze Dinars 95 Millimes en principal plus les intér...