...Maître Mohamed Ali Logani avocat à la cour de cassation 45, avenue...

...2) Prorogation du délai de validité du titre pour une durée inféri...

...u 14 juillet 2000 portant homologation de la norme tunisienne rela...

...u 21 décembre 1961 portant prérogation du code de la route et nota...

...Il est accordé à Monsieur Chokri Ben Nessir, une dérogation d'exer...

...835 # Ministère des Affaires Sociales Octroi d'une dérogation pou...

...Par dérogation aux articles 16 et 17, la mention de l'eau n'est pa...

# GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions SOCIETES ANONY...

...Par dérogation aux dispositions de l'alinéa précédent et indépenda...

...- A titre dérogatoire et jusqu'au 31 décembre 2001 les techniciens...

...uaculture - Une copie de la dérogation de conduire ou du brevet |...

...— Epreuves orales 1° Une interrogation portant sur des notions él...

...3); 2°) Une interrogation sur le droit public pour les candidats a...

...**ARTICLE PREMIER.** — Par dérogation aux dispositions de l'arrêté...

...jour de l'expédition, sauf prorogation obtenue de la Banque Centra...

...Par dérogation aux dispositions des articles 1, 5 et 6 ci-dessus, ...

...— Epreuves orales Ces épreuves comportent les interrogations suiv...

...nté publique, avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...

...— Discuter la situation et le capital de la Société; — Homologatio...

...La constatation de l'homologation des antennes se fait par une pla...