Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
48 806 résultats pour ""UMI""
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 8·fr
    ...acem Ben Brahim Ben Rahal Barhoumi Mohamed Ben Brahim Ben Ahmed Sa...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 13·fr
    ...à toute instance judiciaire, soumises à l'examen du Conseil d'Admi...
  • Annonces Légales·2021 / N°045·page 15·fr
    ...Elloumi SA au capital de 2.300.000 DT Siège social : 40, rue du ...
  • Journal Officiel·2012 / N°016·page 20·fr
    ...es catégories « A » et « B » soumis à son autorité conformément à ...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 7·fr
    ...Ne sont pas soumis à une période de stage les fonctionnaires promu...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 6·fr
    ...rojets de loi qui leurs sont soumis. De nouveaux délais seront dé...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 35·fr
    ...Les demandes de bénéfices du concours du FODEP sont soumises à une...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 8·fr
    ...xant les catégories d'unités soumises à l'étude d'impact sur l'env...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 11·fr
    ...yllium, du magnésium et de l'aluminium. Le présent avis fera cour...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 15·fr
    ...— La dite taxe est calculée sur le chiffre d'affaires soumis au dr...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 3·fr
    ...Ne sont pas admis en déduction du bénéfice soumis au droit proport...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 19·fr
    ...- L'exercice de la chasse touristique est soumis aux dispositions ...
  • Journal Officiel·2012 / N°065·page 9·fr
    ...Le personnel de cet établissement est soumis au statut général des...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 29·fr
    ...11 - Les dossiers de candidature sont soumis à l'appréciation d'un...
  • Journal Officiel·2019 / N°074·page 23·fr
    ...es des catégories «A» et «B» soumis à son autorité conformément au...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 33·fr
    ...e possède la Société Humile Afrique sur Humile Tunisie. Les artic...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 14·fr
    ...Nourredine ben Ahmed El Hammi, Tahar ben Abdesselam Ettoumi. Pour ...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 20·fr
    ...- La liste des prestations soumises à un cahier des charges, est m...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 60·fr
    ...élimitée au coté Sud Ouest Elloumi, au coté Sud Est Rbeii, au coté...
  • Annonces Légales·2016 / N°067·page 11·fr
    ...2016N00817SRUB1 ### Société Data Numiris SUARL Boulevard 7 Novemb...