Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 52·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 25·fr
    ...La visite de l'immeuble peut se faire tous les jours pendant l'hor...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 22·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 28·fr
    # CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ## Gouvernorat de Tunis 11. — Su...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 10·fr
    ... des fonctions de chef de la division des biens, intérêts privés e...
  • Journal Officiel·1995 / N°004·page 6·fr
    ...- Les travaux de réhabilitation visés à l'article premier du prése...
  • Journal Officiel·1982 / N°052·page 9·fr
    ...te du 23 novembre 1981; Vu l'avis des Ministres de l'Intérieur et...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 31·fr
    ...Cet avis a été annoncé à la Presse le 11/05/2009 et Essabah 10/05/...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 33·fr
    ...La visite du local : peut s'effectuer chaque jour dans les heures ...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 33·fr
    ...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 18·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Annonces Légales·2021 / N°067·page 7·fr
    ...2021R02106SANB3 # ACTES ADMINISTRATIFS Avis au public ## MINIST...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr
    ...PREMIER AVIS La copie bleue du Titre Foncier N° 11.028, ayant été...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 35·fr
    ...# AVIS DE CLOTTRE DE BORNAGE PROVISOIRE ## GOUVERNORAT DE NABELL ...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 39·fr
    ... Récepteurs d’émissions de télévision retransmises par satellites ...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 12·fr
    ...À l'occasion du classement des restaurants visés à l'alinéa précéd...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 12·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'ils entenden...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 6·fr
    ...— La rémunération des personnels visés par l'article 22 ci-dessus ...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 11·fr
    ...— Le décret sus-visé n° 85-1374 du 24 octobre 1985 est abrogé. Ar...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 12·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 ...