Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2023 / N°145·page 16·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°10...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 39·fr
    ...2004T5038DIVD3 --- **Perte d'un titre de propriété** Monsieur M...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 5·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé « EL Majd » objet du titre fonci...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 2·fr
    ...Titre exécutoire : Jugement en premier ressort numéro 4751, rendu...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 8·fr
    ...## TITRE IV ## Dispositions diverses ART. 17. — Servitude et obl...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 2·fr
    ...ateurs 812 AMORTISSEMENT des titres de l'emprunt pour contribuer ...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 31·fr
    ...talité de l'immeuble objet du titre foncier n° 97523 qui a été mod...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 3·fr
    ...a) par voie de concours sur titres parmi les diplômés de l'Ecole d...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 13·fr
    ...sur les mines et notamment le Titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 43·fr
    ...vage Dkhila Monastir a loué à titre de gérance libre à Mr Zouhaier...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 63·fr
    ...8- Approbation de la quantité de savon à distribuer au titre des e...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 29·fr
    ...vue de la prise en charge des titres souscrits. ## 3.30. Tribunau...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 28·fr
    ...La fusion par absorption a été réalisée à titre intégral et défini...
  • Journal Officiel·1995 / N°084·page 4·fr
    ... grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1994 (Institut de s...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 14·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 42·fr
    ... 9 mai 1994, notamment son chapitre V, le paragraphe 6 de sa règle...
  • Annonces Légales·2024 / N°071·page 5·fr
    ...ue Mohamed Ali Mateur Bizerte Titre Foncier n°61054 Nommé "REBAH" ...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 182·fr
    ...000 | 163 733 000 | | | CHAPITRE 26: MINISTERE DE L'ENSEIGNEMEN...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 20·fr
    ...errain de la société objet du titre n° 528624 Nabeul au profit des...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 26·fr
    ...ours avant l'assemblée, leurs titres ou un certificat en constatan...