Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 28·fr
    ...t devenu un bien destiné à l'urbanisation vu que la zone a été di...
  • Annonces Légales·2019 / N°065·page 11·fr
    ...à la recette des finances de Korba le 12/6/2019 (quittance : M0321...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 9·fr
    ...nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis. ## Par décret n...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 10·fr
    ...Les procès-verbaux des examens sont conservés d'une manière défini...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 7·fr
    ... Rue Sidi Abbess Houmt Souk Djerba, dans les 20 jours de la date d...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 3·fr
    ...a signature au bas du procès-verbal d'adjudication et n'a pas just...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 36·fr
    ...l est au 40, rue Kheireddine Barbarouss Tunis RC n° B31911996. L'...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 61·fr
    ...CAPITAL Il appert du procès-verbal de la délibération de l'Assemb...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 3·fr
    ...0, autorisant la Commune de Djerba à procéder tous les trois ans a...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 19·fr
    ...ial est à 40 rue Kheireddine Barbarouss Tunis RC n° B31911996. Jo...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 5·fr
    ...Avenue Mohamed Badra Houmt Souk Jerba. Activité : Services Informa...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 12·fr
    ...li, Gabès, Medenine, Zarzis, Jerba (Houmet Souk, Ajim et Midoun), ...
  • Journal Officiel·2005 / N°064·page 23·fr
    ...ons, la rédaction des procès-verbaux et de manière générale la pré...
  • Annonces Légales·2004 / N°037·page 2·fr
    ...mars 2003 suivant son procès verbal n° 4821/1. Fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 28·fr
    ...Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale constitutive du 2...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 2·fr
    ...« Ponts et Chaussées », « Bâtiments et Urbanisme », « Hydraulique ...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 13·fr
    ...Gherbal, Hachicha et Maakul, sur 61 m. environ. Au Nord : Une Imp...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 6·fr
    ...u 18 Janvier Suivant procès-verbal de délibération en Assemblée G...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 33·fr
    ...NABEUL En vertu d'un procès verbal d'une Assemblée Extraordinaire...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 31·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal ont été enregistrés à Tunis A.C....