Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 16·fr
    ... octobre 1966, par le procès-verbal du 7 février 1969 et le protoc...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 44·fr
    ...tation du capital Du procès verbal de l’assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 54·fr
    ...maître Nedra Zaouali avocate, sis au Centre Urbain Nord, Boulevard...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 23·fr
    ... 848 et aux termes du procès-verbal de l'assemblée générale consti...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 19·fr
    ...Du procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale constit...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 37·fr
    ...- Procès verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 2 avril ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 45·fr
    ...1- Approbation de l'offre présentée par la société MESTERBAT pour ...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 11·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 22·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 14·fr
    ...pportera les frais du procès-verbal de vente et sa publication ces...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 132·fr
    ...es métiers de l'éducation de Korba | 50 000 | 1 000 | 51 000 | 51 ...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 20·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Chaâbane Béji, Adjoint...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 22·fr
    ...1) M'louka Bent Touhami El Herbaoui, veuve Ammar Ben Ahmed Ben Mah...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 44·fr
    ...e de finances de Houmt Souk Djerba le 19/10/2010, quittance n° M06...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 52·fr
    ...375» C'est un terrain carré, urbain, sis à un quartier sud zone j...
  • Annonces Légales·2012 / N°126·page 20·fr
    ...919262 A/A/M/000 Suivant procès-verbal d'une assemblée générale e...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 18·fr
    ...N° B-747/1 --- ## AVIS Suivant procès-verbal enregistré à Tébou...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 46·fr
    ...c B Avenue de la Terre Centre Urbain Nord Tunis Tel 71 948 489, sé...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 58·fr
    ...de la Municipalité de Midoun Jerba (Abris Aghir). - Monsieur Hasse...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 13·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...