Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 24·fr
    ...# AVIS D'ADJUDICATION En vertu d'une saisie immobilière et à la d...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 22·fr
    ...verneur de Bizerte, et ce, en vertu du décret du 8 août 1961 pour ...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 31·fr
    ...--- ## VENTE ## AUX ENCHERES PUBLIQUES En vertu de l'ordonnance ...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 11·fr
    ...— La date d'ouverture du concours ainsi que le nombre de postes à ...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 9·fr
    ...t assister à toute séance d'ouverture de plis relative aux marchés...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 15·fr
    ...- L'arrêté d'ouverture de l'examen professionnel susvisé fixera le...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 16·fr
    ...Ecrit en vertu d'une autorisation émanée de lui (ledit magistrat),...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 17·fr
    ...Instance de Sfax, avise ou en vertu des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 44·fr
    ...ré dans tout autre endroit en vertu d'une délibération de l'Assemb...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 35·fr
    ...ons éventuellement passées en vertu de l’article 78 du Code de Com...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 16·fr
    ...HREB » **Constitution :** En vertu d'un acte s.s.p. en date à Tun...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 24·fr
    ...r général de la société et en vertu des pouvoirs qui lui ont été s...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 7·fr
    ...ion qui doit être spécifié en vertu des articles 2 et 3 de la prés...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 21·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture du concours sus-visé fixera : — Le n...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 34·fr
    ...eurs actions sont libérées en vertu des appels de fonds et non amo...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 6·fr
    ...- d'une autorisation réciproque en vertu d'un accord bilatéral ou ...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 18·fr
    ...Le dit avis donnera réouverture du délai légal pour former opposit...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 7·fr
    ...tes de la licence imposées en vertu du deuxième alinéa du présent ...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 26·fr
    ...## VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES ET SUR LICITATION En vertu d'un j...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 26·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Toute candida...