Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 6·fr
    ...produits originaires et en provenance de la République de Côte d'I...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 29·fr
    ...langerie pâtisserie leur appartenant connu sous le nom « Boulanger...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 12·fr
    ...juillet 1970 Larbi Maatoug Chenenaoui, à compter du 1er juillet 19...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 44·fr
    ...ueront en sus de celui leur revenant du fait de l'exercice de leur...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 11·fr
    ...Lorsque la vérification laisse des doutes sur la provenance du pro...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 10·fr
    ...98, portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 54·fr
    ...ce de Tunis, sis à la rue Bab Benat - Tunis, le jeudi 25 mai 2006 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 23·fr
    ...ns le partage des bénéfices revenant aux actionnaires à une part p...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 24·fr
    ...é « Naouel El Kair » d'une contenance de 09 a 48 ca sis à Jaafar q...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 18·fr
    ...as indiqué, il sera classé en tenant compte des définitions généra...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 28·fr
    ...72,1/58070 parts (472,1 m²) revenant à titre de propriété au débit...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 78·fr
    ...ONCEF | BOUSSEN NAOUFEL | BOUSSENA MED HEDI | | BOUSSETA KALTHOU...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 12·fr
    ...chaussures et tissus lui appartenant, sis à Tunis 21 bis, rue Char...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 26·fr
    ...44, rue de Besançon, lui appartenant. Pendant la durée de cette l...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 23·fr
    ...s, 4, Avenue de Carthage, comprenant ses éléments corporels et inc...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 33·fr
    ...corporels et incorporels appartenant à Monsieur Abdelhafidh Naoui ...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 11·fr
    ... compter du 1er avril 1972 Bousena Latifa, à compter du 8 août 197...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 10·fr
    ...ification annexée au présent avenant. Article six - Il est octroy...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 17·fr
    ...trôle, cette compétence lui revenant de principe, sur la base de l...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 15·fr
    ...Ventes d'objets mobiliers appartenant à l'État. Epaves, successio...