Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 40·fr
    ...Les oppositions seront reçues à l'adresse du Maitre Brahim Hichri ...
  • Annonces Légales·2022 / N°086·page 7·fr
    ...talité de l'immeuble objet du titre foncier n°11167 Mannouba dénom...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 9·fr
    ...d'instruction des demandes de titres d'hydrocarbures, Vu l'arrêté...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 12·fr
    ...bien Immatriculé objet du titre foncier n°99347 Tunis "Rafika 18" ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 6·fr
    ...# CHAPITRE V ## Dispositions diverses ART. 21. — Des arrêtés du ...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 22·fr
    ...oué à la société W.E.R Sarl à titre de location gérance le fonds d...
  • Annonces Légales·2005 / N°099·page 3·fr
    ...l de 12 millions de dinars, à titre de garantie, un nantissement d...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 4·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 370 Gabès. Mise à prix : La mise ...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 24·fr
    ...Titre foncier N° 13.580. Au Sud, à l'Est et à l'Ouest : Hadj Béch...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 30·fr
    ... DE L'EDUCATION NATIONALE # MAITRES DE CONFERENCES Par décret N°...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 49·fr
    ...Il correspond à la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·1981 / N°002·page 18·fr
    ...orts, souscriptions, achat de titres ou droits sociaux, constructi...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 31·fr
    ...rs les travaux de peinture et vitrerie. 2012W00139SRLB2 Démissio...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 34·fr
    ...Pour tous renseignements s'adresser à Maitre Youssef Ennouri 1, Ru...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 36·fr
    ...de Gros "SOTUMAOG" a confié à titre de location gérance libre à Mr...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 5·fr
    ...CHAPITRE 2 Facultés, Privilèges et Immunités ARTICLE 12 : L'Eta...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 33·fr
    ...En conséquence été révisés le chapitre n° 6 du statut de la sociét...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 42·fr
    ...e de forclusion; produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 6·fr
    ...## TITRE - V - DISPOSITIONS DOUANIERES ## AMENAGEMENT DU TARIF DE...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 42·fr
    ... la Nouvelle Ariana, objet du titre foncier n° 39601 L'Ariana (101...