Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 9·fr
    ...ble appelé « Ahmed » objet du titre foncier N° 96693 Sfax, sis Ave...
  • Annonces Légales·2021 / N°082·page 6·fr
    ...e 14 Janvier devant hôtel Kilobitra Hammam Sousse et inscrite au r...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 3·fr
    ...lah (CIN n°01906168) a cédé à titre de donation à son fils Mehdi A...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 14·fr
    ...estimées à 194.833m² objet du titre foncier n°580053 Nabeul dénomm...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 7·fr
    ...— A titre exceptionnel, et dans le cas où les concours ouverts n'a...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 34·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Dardanel» objet du titre foncie...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 6·fr
    ...— le délai de publication du présent concours est fixé à titre exc...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 36·fr
    ...s oppositions munies de leurs titres de créance au liquidateur de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 15·fr
    ...référentiel de souscription à titre réductible et ce dans le cas o...
  • Journal Officiel·1993 / N°017·page 10·fr
    ...ai 1976 au 1er juillet 1988 à titre de régularisation. # NOMINATI...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 5·fr
    ...## CHAPITRE II ## Organisation administrative de l'institut Art....
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 12·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Annonces Légales·2022 / N°062·page 9·fr
    ...ie totale est 491 m² objet de titre foncier n°535844 Nabeul dénomm...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 12·fr
    ...s leurs formes, l'exercice, à titre d'intermédiaire, des opération...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 19·fr
    ...de la réception par type ou à titre isolé ne devra pas, pour les v...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 31·fr
    ...nouf, Sbikha - Kairouan, sous titre pharmacie de nuit, a été vendu...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 62·fr
    ... de stade, en sa qualité de débitrice, 2/ Mr Hatem Ben Mohamed Be...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 32·fr
    ...Les oppositions doivent être déposées entre les mains de Maitre Am...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 40·fr
    ...72060 / 380 de la totalité du titre foncier n° 9662 Sidi Bouzid dé...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 46·fr
    ...e Goubellat faisant partie du titre foncier 15627 Béja sur lequel ...