Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°130·page 10·fr
    ...ficie est de 3807 m² objet du titre foncier numéro 44977 Tunis. Le...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 132·fr
    ... | 134 390 000 | | 343 | CHAPITRE 23: MINISTERE DE L'ENSEIGNEMEN...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 9·fr
    ...11 Société «Idéale des travaux Electrique du sud» débitrice princi...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 7·fr
    ...Etant encore précisé que cette société a obtenu à ce titre, une ca...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 9·fr
    ...Chaque fois qu'un salarié est appelé à comparaitre devant le conse...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 43·fr
    ...Titre n° 39803. Le présent avis fera courir le délai de deux mois...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 17·fr
    ...- Décidé d'allouer aux membres du Conseil d'Administration au titr...
  • Journal Officiel·1980 / N°052·page 26·fr
    ... Général, Rue de Syrie Tunis Titres en vertu desquels les poursui...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 23·fr
    ...n° 3687, cinquante dinars à titre d'honoraires d'avocat, ordonne l...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 18·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances au cabinet Khemai...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 46·fr
    ...u comité permanent d'audit au titre de l'exercice 2013. 7- Nominat...
  • Journal Officiel·1992 / N°015·page 10·fr
    ...| Numéro d'ordre | Situation | Nature du terrain | Titre foncier ...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 41·fr
    ... au gérant pour la gestion au titre de l'exercice 2016, affectatio...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 49·fr
    ...u plan de l'immeuble objet du titre foncier 29726 Kairouan, dénomm...
  • Journal Officiel·1997 / N°065·page 6·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II, Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 20·fr
    ...le de terre faisant partie du titre foncier n° 121534, classée dan...
  • Annonces Légales·2020 / N°058·page 11·fr
    ...ouvernorat de Tunis, objet du titre foncier n°125053 Tunis ancienn...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 17·fr
    ... élémentaires constituant les titres des hydrocarbures, Journal O...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 9·fr
    ...- quitus aux administrateurs au titre de la gestion financière de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 43·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier n° 42367 Tunis ...