Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 7·fr
    ...tère du transport agissent en vertu d’ordres de mission qui leurs ...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 2·fr
    ...tre du 8 mars 1975, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 44·fr
    ...— Conditions d'ouverture du droit à transfer La Banque Centrale d...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 36·fr
    ...ÈS SURENCHÈRE DU SIXIME** En vertu d'un jugement rendu le 17 octo...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 8·fr
    ...u 28 novembre 1986, portant ouverture de zones de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 42·fr
    ...partie saisie agissant ici en vertu d'un jugement. **Partie saisi...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 39·fr
    ...s du 11 avril 1974, portant ouverture d'un concours pour l'accès a...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 11·fr
    ...celles qui sont appliquées en vertu du présent Traité. 2. - Le te...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 25·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 12·fr
    ...Cette vente doit avoir lieu en vertu d'un jugement N° 16.019 rendu...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 18·fr
    ... qualité d'unique héritier en vertu de la loi mabiske, tout intére...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 29·fr
    ... Djara-Gabès où se trouve l'ouverture, à l'Est : Abdesselem ben Ab...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 15·fr
    ...ives; — justification de l'ouverture de patente; — justification...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 47·fr
    ...VENTE aux enchères Publiques Sur Lication En vertu d'un jugemen...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 9·fr
    ...ents nets ou décider de la couverture des pertes; - procéder à la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 50·fr
    ...e 1er de la loi N° 74-46) En vertu de l'article 31 de la loi 74-4...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 5·fr
    ...n matières administratives en vertu des dispositions des articles ...
  • Journal Officiel·1993 / N°032·page 7·fr
    ...examen professionnel dont l'ouverture, le programme et le règlemen...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 13·fr
    ...## VENTE ## AUX ENCHERES PUBLIQUES ## D'UN IMMEUBLE en vertu d'...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 16·fr
    ...n à la date du 31 mai 1961 en vertu d'une ordonnance de Référé N° ...