Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 25·fr
    ...ur le gérant de la société au titre des années antérieures, - reno...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 52·fr
    ...our payer aux actionnaires, à titre de 1er dividende 5 %, des somm...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 14·fr
    ...des prélèvements effectués au titre des cotisations sociales et de...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 17·fr
    ...trateurs pour leur gestion au titre de l'exercice 2011. 2) L'appro...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 19·fr
    ... octobre, le jour de l'Aid El Fitr, et de l'Aid El Idha, le jour d...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 40·fr
    ...le de terre faisant partie du titre foncier n° 82 S2 Kef, classée ...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 18·fr
    ...2314/6248 parts d'un bien objet du titre foncier n°128468 Tunis, d...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 8·fr
    ...les créanciers sont invités à produire leur titre de créance dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 9·fr
    ...Les créanciers sont invités à produire leurs titres de créance dan...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 41·fr
    ...de conseil d'administration à titre de jeton de présence. 5) Nomi...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 4·fr
    ...Production de Verre en Double Vitrage - Capital social : 75.000 DT...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 41·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°107935 Sfax dénom...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 35·fr
    ...Il s'agit de 4498,6111 parts indivises sur 61700 parts du titre fo...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 52·fr
    ... 12A 97C demi voie agricole lemitraphe au même immeuble et un seco...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 37·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 8·fr
    ...ienne — 4 avril 2006 N° 27 # TITRE DEUX ## Le cabinet Art. 4. -...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 34·fr
    ...s touristiques, - la vente de titres de transport de tout ordre, -...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 2·fr
    ...éalablement à la cessation, à titre onéreux, sous le contrôle et l...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 8·fr
    ...s lesquelles s'effectuent, au titre de l'année 1962, les échanges ...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 10·fr
    ...ur les mines et notamment les titres II et X; Vu la demande enreg...