Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 24·fr
    ...44364, demeurent au Boumlel Djerba Medenin, en vertu de la procura...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 46·fr
    ...e dans un endroit à caractère urbain, et se compose d'une parcelle...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 42·fr
    ...5) a) Deux exemplaires du procès-verbal de la sus dite délibératio...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 5·fr
    ...Un procès-verbal rédigé en double exemplaire et signé par tous les...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 42·fr
    ... la recette des finances de Djerba le 29/1/2013, sous le numéro 13...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 25·fr
    ...1126464GAM000** **B24189512009** Suivant procès-verbal de l'asse...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 9·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 21·fr
    ...e 1993, et ce dans le procès verbal de ladite commission en date d...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 50·fr
    ...dans le local situé à route Djerba -Mednine sud rédiger par le mêm...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 15·fr
    ...e le 14 janvier 2025, procès-verbal enregistré à la recette des fi...
  • Journal Officiel·2021 / N°073·page 6·fr
    ...nts, de la lecture du procès-verbal du Comité consultatif, précité...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 38·fr
    ...rière - SFAX Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordina...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 36·fr
    ...aire à Sousse suivant procès-verbal n° 1240 du 14 mars 1978. Il s...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 31·fr
    ...houib demeurant au 13 rue d'Azerbaidjan Ennaser 1 l'Ariana le fond...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 14·fr
    ...Promed Building 4ème tranche - 5ème étage centre Urbain Nord 1082 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 33·fr
    ...ossein Hanane Houmet Souk, Djerba et ce dans le délai de 20 jours...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 52·fr
    ...Les oppositions seront faites au cabinet Derbali kais sise au 2 bi...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 38·fr
    ...me sis à El May, route Ajim Djerba. Le oppositions doivent être p...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 26·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain de la commune de Menzel Jemil...
  • Annonces Légales·2025 / N°003·page 4·fr
    ...0044128F D'après le procès-verbal de l'assemblée générale extraor...