Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 33·fr
    ...ouvernorat de Nabeul objet de titre foncier n° 561701 Nabeul. 5- M...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 26·fr
    ... Expert près les tribunaux au titre de liquidateur. A cet effet e...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 40·fr
    ...te « Carmen Odette » objet du titre foncier 111920 Tunis sur leque...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 47·fr
    ...u loyer de l'immeuble dont le titre foncier n° 91833 sis au 95 ave...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 14·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 20·fr
    ...04 Rue Kenitra 1000 Tunis Tunisie MF : 941750TAM000 Suite à l'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 11·fr
    ...de l'attache principale, qu'à titre de dépannage et sous réserve d...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 27·fr
    ...nsieur Mochon Gilles Roger au titre de sa gestion antérieure à la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 39·fr
    ...La société CIRITISMA a loué à titre de gérance libre à Mr Adel Tou...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 8·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## DISPOSITIONS GENERALES Article premier. —...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 38·fr
    ...Objet du titre foncier n°581807 Nabeul dénommé "Ahlem" un terrain ...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 21·fr
    ...pelés à traiter avec lui à ce titre. Le présent avis a été publié...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 26·fr
    ...u Méditerranéen d'Avocature Arbitrage et Audit Juridique # Modifi...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 32·fr
    ...--- **CABINET DE MAITRE** **AHMED EL FRADJ** Avocat près la Cour ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 43·fr
    ...Le dit statut comporte quatorze chapitres détaillés dans Cent quar...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 33·fr
    ...N° B-661 ## ETABLISSEMENT D'UN TITRE DE PROPRIETE Monsieur Béchi...
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 28·fr
    ...e dénommée (Lassaad) objet du titre foncier n°38610 Bizerte, situé...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 59·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 42·fr
    ...se route touristique a cédé à titre de donation la totalité du fon...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 16·fr
    ...age de commerce de montage de vitrage pour voiture sis au local n°...