Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 6·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 39·fr
    ...112 du code de commerce qu'en vertu de la résolution de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 37·fr
    ...l Kéfi et Ali Bouhaoual », en vertu de l'acte de constitution du 7...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 22·fr
    ...fié à l'intéressé le titre en vertu duquel l'arrestation a été opé...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 31·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription fixée au ...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 2·fr
    ...ar Monsieur Khaled Hfaiedh en vertu d'une ordonnance sur requête d...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 21·fr
    ...niquant entre elles par des ouvertures munies de clapets, l'une de...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 13·fr
    ...nnés et n'en faire part qu'en vertu du pouvoir discrétionnaire d'u...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 21·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des pourparlers, les parties...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 58·fr
    ...ance à compter de la date d'ouverture de la souscription, soit du ...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 26·fr
    ... journada II 1383), portant ouverture d'un examen d'aptitude profe...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 13·fr
    ...- L'arrêté d'ouverture de l'examen professionnel susvisé fixera le...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 14·fr
    ...e Conseil d'Administration en vertu de l'autorisation qui lui avai...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 39·fr
    ... Augmentation de Capital En vertu d'une résolution de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 20·fr
    ...le 1er janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 3. - Le c...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 19·fr
    ...ents nets ou décider de la couverture des pertes; — décider s'il y...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ...En vertu du jugement de Ier Instance n° 3.015 et de l'arrêt d'appe...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 41·fr
    ...e du Gouvernement à Tunis, en vertu d'un jugement rendu par le Tri...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 8·fr
    ... qui aurait été compétente en vertu de l'article 3 ci-dessus. ART...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 4·fr
    ...u 15 novembre 1975, portant ouverture d'enquête Le Ministre de l'...