Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 28·fr
    ...L'immeuble objet du titre foncier n° 103783 Tunis dénommé "Jenaina...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 87·fr
    ...## CHAPITRE II ## L A LICENCE ## SECTION 1 ## CONDITIONS DE DEL...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 37·fr
    ...ge par écrit à ne pas céder à titre onéreux ou gratuit les équipem...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 9·fr
    ...## CHAPITRE III ## ORGANISATION FINANCIERE Art. 16. - Le budget d...
  • Annonces Légales·2024 / N°020·page 11·fr
    ... palmiers d'insémination, 200 citronniers, 380 figuiers, système h...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 7·fr
    ...à Monastir objet de partie de titre foncier n°90653 Monastir dont ...
  • Annonces Légales·2026 / N°027·page 18·fr
    ...- quitus aux administrateurs au titre de l'exercice 2024. - mises ...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 36·fr
    ...m Bent Aïssa Ben Younès, et à titre de désistement, sans contrepar...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | Situation | Superficie | N° de Titre Fiscale | Nom...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 36·fr
    ...Il s'agit du titre foncier numéro 36125 Ben Arous dénommé « Villa ...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 18·fr
    ...de de la trémie conique de 50 litres. ## BONIFICATIONS ET RÉFACTI...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 24·fr
    ...prévoyance sociale couvrant à titre complémentaire les assurances ...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 10·fr
    ...és, les lettres de commandes (Titre II) et tous documents administ...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 40·fr
    ...fiées conformément auprès du Maitre Jammali Youssef huissier du ju...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 19·fr
    ...stration pour leur gestion au titre de l'exercice 2011. - Election...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 40·fr
    ...2001 Ariana faisant partie du titre foncier n°8244 Ariana. Les op...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 8·fr
    ...| N° d'ordre | Nom de la propriété | N° du titre foncier | Superf...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 47·fr
    ...Taoufik Bouchoucha à livrer à titre de location à son contractant ...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 18·fr
    ...## Titre premier du régime des études Art. 2. - Les études du cyc...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 25·fr
    ...Chapitre premier Dispositions générales Article premier - Est cr...