Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 24·fr
    ... moment reçu des émoluments à titre de loyer et n'ont jamais loué ...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 13·fr
    ...mpte une terrasse entourée de vitres avançant le jardin du rez-de-...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 22·fr
    ...e dénommé Essalem 37 objet du titre foncier 618049 Nabeul. Les pa...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 8·fr
    ... de Gros «SOTUMAG» a confié à titre de location gérance libre le f...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 125·fr
    ...00 | 397 780 000 | | - | CHAPITRE 25: MINISTERE DES AFFAIRES SOC...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 2·fr
    ...1185, Mr Chokri Abdelkefi, agissant à titre de fondateur, a établi...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 28·fr
    ...s figuiers, des pommiers, des Citroniers et un poulailler d'une su...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 26·fr
    ... Tébourba 8 rue Mongi Slim (débitrice principale). 2°/- Mohamed S...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 80·fr
    ...50C) objet du titre foncier n° 31131 Sfax sis à Sidi Salah au bord...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 45·fr
    ...talité de l'immeuble objet de Titre Foncier n° 54530 Tunis dénommé...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 37·fr
    ...ne de forclusion produire ses titres de créances au greffe du trib...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 49·fr
    ...tuée à Kalaa Seghira objet du Titre Foncier n° 78646 Sousse. Date...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 47·fr
    ...vant acte sous seing privé au titre de vente d'un fonds de commerc...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 39·fr
    ...t une superficie de 528 m² du titre foncier n° 57 293 dénommé conf...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 21·fr
    ... sont invités à prendre leurs titres de créances avec bordereaux i...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 46·fr
    ...issaire et d'interdire à la débitrice d'aliéner ses biens immobili...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 15·fr
    ...3- d'accorder le quitus aux administrateurs au titre de leur gesti...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 35·fr
    ...er 2016, lui donner quitus au titre de la totalité de la période d...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 26·fr
    ...- La fixation du montant des jetons de présence au titre de l'exer...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 9·fr
    ...ia 2035 Cité Khadhra objet du titre foncier numéro 1574426V/A/M in...