Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 19·fr
    ...000/M/A/1199046/S En vertu du procès-verbal de l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·1992 / N°072·page 6·fr
    ...- Mohamed Ben Mohamed El Mezzi, notaire à l'Ariana, à Tébourba cir...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 15·fr
    ...re Skander Feki sis au Centre urbain nord tour des bureaux, 3ème é...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 12·fr
    ...données du plan d'aménagement urbain de la ville de Ksibet Sousse,...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 6·fr
    ...Meguigues Fenech, né le 4 juin 1915 à Djerba, fils de Houati Fenec...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 3·fr
    ...- Suivant procès-verbal du premier conseil d'administration, en da...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 59·fr
    ...ur et énoncés dans le procès-verbal du conseil d'administration en...
  • Journal Officiel·1981 / N°063·page 11·fr
    ...Du procès verbal des délibérations de la première assemblée généra...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 41·fr
    ...4941 demeurant à Komriane Tebourba Manouba, contrat daté du 11/05/...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 12·fr
    ...32, Centre Urbain Nord - 1082 Tunis. Capital : 1.500 Dinars. Géran...
  • Annonces Légales·2016 / N°019·page 21·fr
    ...Une copie du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 23·fr
    ...Le dépôt est constaté par un procès-verbal dressé sans frais. ###...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 24·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme tel que modifié par la loi...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 24·fr
    ...1329967 C Affiliation CNSS N°324774-18 En vertu du procès-verbal...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 22·fr
    ...Tébourba, El Battan, Djedaida, Oued Ellil, Manouba, Den Den, Kalâa...
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 4·fr
    ...at de l'Ariana), - Habiba Bouderbala épouse Laouini, société "Valé...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 11·fr
    ...La zone est vierge et constitue la continuation de la zone urbaine...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 46·fr
    ...MED | CHAKROUN YASSINE | | HARBAOUI MED ABDERRAZAK | SOLTANI FAT...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 15·fr
    ...l a été amendé par le procès-verbal du 6 mai 1964, est reconduit p...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 9·fr
    ...t consignées dans son procès-verbal en date du 5 avril 1973 tel qu...