Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 4·fr
    ...u 20 novembre 1974, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 11·fr
    ...munis de fenêtres ou autres ouvertures à chassis mobiles donnant d...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 8·fr
    ...lection, il est procédé à l'ouverture des enveloppes contenant les...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 28·fr
    ...En vertu d'une convention avec l'Etat Tunisien, la Société Tunisie...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 3·fr
    ...— Les personnes actionnées en vertu de la lettre de change ne peuv...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 21·fr
    ...ON AUX ENCHERES PUBLIQUES En vertu d'un jugement rendu par le Tri...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 8·fr
    ...ions qui lui sont confiées en vertu de la présente convention. ##...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 62·fr
    ...S sur saisie immobilière En vertu d'une saisie immobilière du 25...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 4·fr
    ...nne de l'avis prescrivant l'ouverture des opérations de recensemen...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 18·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 41·fr
    ...sa # AVIS DE DISSOLUTION En vertu des délibérations de l'Assembl...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 21·fr
    ...6° Autorisation à donner aux Administrateurs en vertu de l'article...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 15·fr
    ...t assuré contre l'incendie en vertu d'une convention ou d'un contr...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 21·fr
    ...verneur de Bizerte, et ce, en vertu du décret du 8 août 1961. ## ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 20·fr
    ...Le capital pourra être augmenté indéfiniment en vertu de délibérat...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 11·fr
    ... de mise à niveau institué en vertu de l'article 15 du décret n° 9...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 8·fr
    ...loitation nécessaires à la couverture des besoins et notamment en ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 22·fr
    ...Vente aux enchères Publiques sur saisie Immobilière En vertu de d...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 7·fr
    ...e banque agréée en Tunisie en vertu d'une délégation spéciale acco...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 7·fr
    ...rêté du 6 mai 1993, portant ouverture d'un examen professionnel po...