Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 977 résultats pour ""841""
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 37·fr
    ...nant le débiteur à payer 391 D.841 montant principal plus les inté...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 14·fr
    ...nce de Sfax le 15 mai 1974 n° 2841 a approuvé définitivement l'app...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 7·fr
    ...--- ## AVIS N° 11.841 Suivant procès-verbal dressé le 30 octobre...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 23·fr
    ...e Bechir Sfar Mahdia, CIN 03995841. Immeuble objet de poursuite :...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 34·fr
    ...Monsieur Ahmed Frikha, CIN n° 08410937, a cédé l'usufruit de 142 p...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 39·fr
    ...étaire suivant réquisition N° 28415 déposée le 4 septembre 1970 et...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 21·fr
    ...s le 01/6/2017 (quittance n°071841, enregistrement n°17205638). L...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 30·fr
    ...N° A-841. AVIS CREATION D'UNE ASSOCIATION Dénommée Association d...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 12·fr
    ...Monsieur Robert Younes 2.973 parts, Monsieur Henri Belaume 1.841 p...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 37·fr
    ...e d'Identité nationale n° 07332841 délivrée le 14/9/1998, commerça...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 26·fr
    ...ationale ; Vu le décret n° 85-841 du 17 juin 1985, qui met en œuv...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 39·fr
    ...N° 1.841. Cabinet de M. A. ABDENNEBI, avocat à la Cour de Cassati...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 11·fr
    ...essionnel; Vu le décret n° 85-841 du 17 juin 1985, fixant le stat...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 38·fr
    ...le 25 décembre 1979, volume 841, série ter, case 394, Monsieur Had...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 26·fr
    ...AC, le 5 novembre 1979, volume 841, série bis, case 35, et dont de...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 24·fr
    ...'objet du Titre Foncier n° 203.841 ayant une superficie de 628m². ...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 18·fr
    ...uite du présent bornage est de 8416 m². L'immeuble se trouve situ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 41·fr
    ...étaire suivant réquisition N° 28417 déposée le 11 septembre 1970 e...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 13·fr
    ...e complété par le décret n° 95-841 du 2 mai 1995, Vu le décret n°...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 20·fr
    ...N° 1.841. Cabinet de Maître Georges GUEZ SOCIETE « ROGEL'S » S....