Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 13·fr
    ...Le bien saisi : maison de 3 pièces et une cuisine et une salle d'e...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 3·fr
    ...2°) Les nouvelles limites du Cheikhat d'El Alya seront désormais c...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 8·fr
    ...Parties saisies : Mziou Mohamed Adib, demeurant à Sfax, Sakiet Ezz...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 13·fr
    L'immeuble saisi : Immeuble en construction sous la forme d'un mag...
  • Journal Officiel·2020 / N°083·page 13·fr
    ...Cuir avec une couche d’enduction dont l’épaisseur ne dépasse pas l...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 21·fr
    ...* Ces frais sont déterminés sur la base de l'hypothèse que l'empru...
  • Journal Officiel·1983 / N°001·page 28·fr
    ...Partie saisie : Monsieur Hamida Ben Ali Ben Amara demeurant à Tuni...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 35·fr
    ...Les frais de la saisie et de l'adjudication sont en sus et seront ...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 6·fr
    ...## ARTICLE 5 Le marin salarié tunisien ou français affilié à l'in...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 61·fr
    ...- Déblais - Remblais - Les engins de terrassement - Le bouteur (ou...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 45·fr
    ...En sa qualité de créancier hypothécaire saisissant. Partie poursu...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 54·fr
    ...2006R03705VEPA1 # Avis de vente immobilière Saisissant : Société...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 47·fr
    ...Immeuble saisie : L'ensemble d'une maison Batie sur une surface de...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 36·fr
    ...77 266 283 Partie saisissante poursuivante : 1) Aissaoui Jabra Be...
  • Journal Officiel·1990 / N°071·page 10·fr
    ...3) Pour l'octroi de l'allocation pour congé de naissance, qui conc...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 23·fr
    ...170.000.000 D frais en sus. Date et lieu de la vente : L'adjudica...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 36·fr
    ...3 - Partie saisie : La Société l'osais, société anonyme dont le s...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 38·fr
    ...La partie saisie : 1- La société de promotion immobilière "SAMAHE...
  • Annonces Légales·2019 / N°011·page 35·fr
    ...Partie saisie : Mme Emna Bent Klifa Bouzaza. Avocat poursuivant :...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 15·fr
    Vente aux enchères publiques suite à une saisie immobilière Après...