...Le Premier Ministre: Vu la loi N° 58-15 du 3 juin 1966, portant s...

...Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article prem...

...Article Premier. — Les demandes d'obtention de la carte d'achat in...

...un puits et une cave et d'un premier étage composé de deux pièces,...

...nances des actes de sociétés premier bureau de Tunis le 31/12/2018...

...Article premier. – Le montant de l'augmentation globale accordée d...

...| Matières premières | 112.811.586 | Matières premières | 246.380...

...u sens de l'alinéa premier de l'article premier de la loi n° 70-21...

...### Décrétions Article premier. — L'article premier du décret sus...

...Article premier. — A compter du 22 juillet 1991, les prix de vente...

...# PREMIER AVIS ## VENTE DE FONDS DE COMMERCE Par acte sous seing...

...**Première Parcelle :** Au Sud : un chemin A l'Est : Senoussi ben ...

première instance de Monastir sous n° D152702016 du 26/4/2016. Une...

...ances des actes des sociétés premier bureau de Tunis le 16/10/2018...

...43 # décrets et arrêtés ## PREMIER MINISTERE ### NOMINATIONS *...

...sés au greffe du tribunal de première instance de Mahdia le 20/11/...

...une parcelle de terre sur laquelle est bâtie une première maison t...

...Jugement du tribunal de première instance de Tunis n° 7968 rendu l...

...**Article Premier.** — Les différentes catégories des agents publi...

...ursuivante ou le tribunal de première instance de Tunis. 2010R025...