Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 3·fr
    lois Loi organique n° 93-52 du 17 mai 1993 portant abrogation du ...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 6·fr
    ...Toutefois, des dérogations peuvent être accordées, à titre excepti...
  • Journal Officiel·1992 / N°031·page 4·fr
    ...Ils peuvent bénéficier des rangs et prérogatives de sous-directeur...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 18·fr
    ...0 doul kaada 1382), portant dérogation aux dispositions du décret ...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 12·fr
    ...Brahim Bourogaa, Avocat près la Cour de Cassation, Avenue Hédi Cha...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 2·fr
    ...1365 Décret n° 98-1304 du 15 juin 1998, portant homologation des p...
  • Journal Officiel·1987 / N°052·page 2·fr
    ...du 13 juillet 1987, portant abrogation de l'article 30 du décret n...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 2·fr
    ...En cas de refus d'homologation, la décision du Comité de la Bourse...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 16·fr
    ...Sauf dérogation accordée par le Ministre de l'Education Nationale ...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 8·fr
    ...Il a rang et prérogatives de sous-directeur d'administration centr...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 13·fr
    ... du permis de bâtir De sa prorogation et des conditions de son re...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 3·fr
    ...- La fédération sportive délègue une partie de ses prérogatives au...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 9·fr
    ...L'épreuve d'alimentation et cuisine comportera une interrogation é...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 50·fr
    ... et accès aux terrasses des aérogares. Art. 20. — La publicité et...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 2·fr
    ...s et de l'Energie Octroi de dérogations pour exercer dans le secte...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 2·fr
    ...CONOMIE NATIONALE AVIS d'homologation 1446 AVIS d'établissements...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 41·fr
    ... 8 décembre 2023, portant homologation du procès-verbal de la comm...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 13·fr
    ...- L'inscription des variétés semences et plants et l'homologation ...
  • Journal Officiel·2002 / N°067·page 3·fr
    ...12 août 2002, relatif à la prorogation de la durée d'exercice du d...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 4·fr
    ...2788 ## Ministère du Transport - Fin de dérogation pour exercer d...