Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·2017 / N°042·page 7·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte fixant la dernière...
  • Annonces Légales·2023 / N°005·page 4·fr
    ...- L'original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinai...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 17·fr
    ...Deux copies originales ont été déposées au greffe du tribunal de T...
  • Annonces Légales·2021 / N°090·page 2·fr
    ...quittance n°M042940, dont un original a été déposé le 3 septembre ...
  • Journal Officiel·2011 / N°074·page 17·fr
    ...ations, - l'envoi de copies originales des états sus indiqués à l...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 60·fr
    ...veut extraire un autre titre original qui remplace le premier perd...
  • Annonces Légales·2024 / N°006·page 16·fr
    ...ie qui tiendra lieu de copie originale, celui qui a une opposition...
  • Journal Officiel·2014 / N°069·page 37·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du relevé des notes de la mo...
  • Journal Officiel·2010 / N°061·page 20·fr
    ...- Une ampliation dument certifiée conforme à l'original de l'arrêt...
  • Annonces Légales·2020 / N°010·page 2·fr
    ...Un extrait original a été déposé au registre national des entrepri...
  • Annonces Légales·2026 / N°112·page 9·fr
    ... extraire une deuxième copie originale et qui veut s'opposer s'adr...
  • Journal Officiel·2016 / N°024·page 17·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original des diplômes scientifiques d...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 20·fr
    ...3) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 4·fr
    ... n° 101308, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Journal Officiel·2017 / N°001·page 53·fr
    ...copie certifiée conforme à l'originale de tout diplôme scientifiqu...
  • Journal Officiel·2018 / N°069·page 9·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original, le cas échéant, du diplôme ...
  • Annonces Légales·2012 / N°124·page 9·fr
    ... le 10 octobre sous le dépôt original numéro D0725782012 et sous d...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 23·fr
    ...B131959220/0 N° de dépôt original : D13492010 En vertu d'un juge...
  • Journal Officiel·2017 / N°001·page 42·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme du baccalauréat o...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 46·fr
    ...e n°M072218 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...