Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 19·fr
    ...ominatif certifié sincère et véritable est demeuré à l'acte sus-vi...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 10·fr
    ...né peut saisir la commission paritaire laquelle est habilitée à st...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 30·fr
    ...Que l'Assemblée a reconnu sincère et véritable la déclaration de s...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 21·fr
    ...La commission paritaire, ou à défaut le représentant du personnel,...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 67·fr
    ...1°) Après vérification à reconnu sincère et véritable la déclarati...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 40·fr
    ...1/ Giles Allan Archer, Chimiste Britannique 88 Felis Road - Essex ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 33·fr
    ...semblée a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 5·fr
    ...lique Tunisienne et les pays abritant leurs sièges sociaux et ce s...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 13·fr
    ...fication, reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 7·fr
    ... commissions administratives paritaires s'appliquent au conseil d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 13·fr
    ...assistance et l'autorisation maritale, en tant que de besoin, deme...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 29·fr
    ...JUBRAN comme mon mandataire véritable et légal, à l'effet de, pour...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 10·fr
    ...ourrait saisir la commission paritaire laquelle sera compétente po...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 6·fr
    ...ial établi par la Commission Paritaire Compétente. Les agents nom...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 18·fr
    ...on recouverte d'une terrasse abritant un grand local commercial oc...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 9·fr
    ...is pour avis à la commission paritaire. Le tableau d'avancement p...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 17·fr
    ...ndulée, puis un petit hangar abritant une chaudière, en suite un g...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 54·fr
    ...751 Série bis Case 184, que l'Assemblée a reconnu sincère et vérit...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 39·fr
    ...1) après vérification a reconnu sincère et véritable la déclaratio...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 42·fr
    ...onsultation de la commission paritaire et mise en place éventuelle...