Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 20·fr
    2) La débitrice principale : la Sté TUNISIENNE DES PRODUITS MINERA...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 45·fr
    ...ture et badigeon, verrerie et vitrerie droguerie importation et ex...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 10·fr
    ...ISIENNE - 26-29 Juin 1973 ## TITRE 2. — DISPOSITIONS TRANSITOIRES...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 30·fr
    ..., de lui payer vingt dinars à titre d'honoraires d'avocat dont il ...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 12·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Dispositions générales Article Premier. — Confo...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 11·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 36·fr
    ...d Ben Salah Ben Amor objet de titre foncier n° 117221 Sousse dénom...
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 24·fr
    ...2) Un dépôt limitrophe du côté Ouest. Le tout est sis à Sidi Allo...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 39·fr
    ...superficie de 211 m² objet du titre foncier 59817 Sousse constitué...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 47·fr
    ...ître Sallami Hamouda a cédé à titre de donation Mme Lajmi Naima à ...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 7·fr
    ...en Chef | Ben-Arous | TITRE I : | | Mohamed Ghrairi | Ing. génér...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 13·fr
    ...u Conseil d'Administration au titre de l'exercice 2018. 8- Nominat...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 81·fr
    ... peut être admis à composer à titre exceptionnel, par autorisation...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 26·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 9·fr
    ...riode effectivement passée au titre de la mission de coopération t...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 32·fr
    ...3 - Tout propriétaire ou toute personne qui a, à quelque titre que...
  • Annonces Légales·2004 / N°157·page 4·fr
    ...En application des dispositions du titre III (administration de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 47·fr
    ...nsemble du personnel; - 10% à titre de dividende à répartir sur le...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 31·fr
    ...Titre 54928. A l'Est : Ayed Ben Naceur Ben Mohamed. A l'Ouest : ...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 14·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...