Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 46·fr
    ... II El Aouina en sa qualité Débitrice. A la diligence de «Cabinet...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 56·fr
    ...La totalité de l'immeuble nommé «Zitoun 80» objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 44·fr
    ...Les oppositions seront acceptées au titre du fonds de commerce, à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 41·fr
    ...e de forclusion, produire ses titres de créance au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 15·fr
    ...A titre exceptionnel, il est procédé à l'élection des représentant...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 27·fr
    ...u conseil d'administration au titre de l'exercice 2015. 6. Approba...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 11·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 32796 Monastir, parcelle n°1, situ...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 2·fr
    ...ant au débiteur saisi dans le titre foncier dénommé Saniet El Bab ...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 48·fr
    ...mande cent cinquante dinars à titre de frais légaux de justice et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 24·fr
    ...mande cent cinquante dinars à titre de frais légaux de justice et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 34·fr
    ...3279, Youssef Ghayaza, loue à titre de gérance libre à Mohamed Dam...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 48·fr
    ...cie totale de 471 m² objet du titre foncier n°56021 Ben Arous déno...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 44·fr
    ...La totalité du titre foncier : 1795 m². 2- La superficie bâtie : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 50·fr
    ...Débitrices poursuivies : 1/ Lilia Ben Habib Ben Ghala CIN n°00710...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 39·fr
    ...Toute opposition sera faite auprès de Maitre Med Elyes Abdelhak au...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 16·fr
    ...égime de prévoyance sociale à titre complémentaire les assurances ...
  • Annonces Légales·2014 / N°116·page 43·fr
    ...du commissaire aux comptes au titre des opérations de cessions; 3-...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 28·fr
    ...u conseil d'administration au titre de l'exercice 2015. 6. Approba...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 32·fr
    ...n° 08619746 délivrée le 23/11/2004, ont cédé à titre d'échange à M...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 18·fr
    ...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...