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- Annonces Légales·2012 / N°020·page 56·fr...La totalité de l'immeuble nommé «Zitoun 80» objet du titre foncier...
- Annonces Légales·2012 / N°155·page 44·fr...Les oppositions seront acceptées au titre du fonds de commerce, à ...
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- Annonces Légales·2022 / N°134·page 11·fr...La totalité du titre foncier n° 32796 Monastir, parcelle n°1, situ...
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- Annonces Légales·2006 / N°081·page 48·fr...mande cent cinquante dinars à titre de frais légaux de justice et ...
- Annonces Légales·2006 / N°082·page 24·fr...mande cent cinquante dinars à titre de frais légaux de justice et ...
- Annonces Légales·2006 / N°105·page 34·fr...3279, Youssef Ghayaza, loue à titre de gérance libre à Mohamed Dam...
- Annonces Légales·2011 / N°142·page 48·fr...cie totale de 471 m² objet du titre foncier n°56021 Ben Arous déno...
- Annonces Légales·2012 / N°068·page 44·fr...La totalité du titre foncier : 1795 m². 2- La superficie bâtie : ...
- Annonces Légales·2012 / N°077·page 50·fr...Débitrices poursuivies : 1/ Lilia Ben Habib Ben Ghala CIN n°00710...
- Annonces Légales·2012 / N°146·page 39·fr...Toute opposition sera faite auprès de Maitre Med Elyes Abdelhak au...
- Journal Officiel·1985 / N°034·page 16·fr...égime de prévoyance sociale à titre complémentaire les assurances ...
- Annonces Légales·2014 / N°116·page 43·fr...du commissaire aux comptes au titre des opérations de cessions; 3-...
- Annonces Légales·2016 / N°083·page 28·fr...u conseil d'administration au titre de l'exercice 2015. 6. Approba...
- Annonces Légales·2017 / N°146·page 32·fr...n° 08619746 délivrée le 23/11/2004, ont cédé à titre d'échange à M...
- Journal Officiel·1999 / N°057·page 18·fr...cédée gratuitement à l'État à titre de contribution en nature aux ...