Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 9·fr
    ...Le membre du syndicat est, en vertu des règles du droit commun ten...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 26·fr
    ... Conseil d'Administration, en vertu de l'autorisation qui lui avai...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr
    ...## PROCEDURE La présente vente est poursuivie en vertu d'une ordo...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 15·fr
    ...nt habilités à solliciter l'ouverture de comptes E.F.A.C. fonction...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 4·fr
    ...mes assimilés, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 31·fr
    ...Ecrit en vertu de l'autorisation de Monsieur le Président du Tribu...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 22·fr
    ... à gauche dans le jardin et ouverture à l'arrière. Petites dépenda...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 23·fr
    ...En vertu d'un jugement rendu par le Tribunal Civil de Première Ins...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 5·fr
    ...mois à compter de la date d'ouverture des pourparlers, les parties...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 21·fr
    ...s en crédits destinés à la couverture de leurs dépenses de fonctio...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 5·fr
    ...nismesanimées, de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 54·fr
    ...nommé gérant de la Société en vertu de l'article 17 des statuts av...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 4·fr
    ...devient en vertu du présent arrêté conjointement et solidairement ...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 5·fr
    ...ions qui lui sont confiées en vertu du présent accord ou qui lui s...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 21·fr
    ...Fait en vertu de l'autorisation dudit Magistrat, le 4 jeumada 1378...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 7·fr
    ...er 1958 (6 chaubane 1377), en vertu de l'article 47 du décret du 2...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 24·fr
    ... à gauche dans le jardin et ouverture à l'arrière. Petites dégenda...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 7·fr
    ...ne des pratiques prohibées en vertu du présent article. Art. 9 (n...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 8·fr
    ...4°) une large porte ou ouverture située à l'arrière, manœuvrable d...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 10·fr
    ...e septembre de l'année de l'ouverture du concours. Le concours se...