Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 9·fr
    ...olume 14/4, N1/1778, objet du titre foncier N°3888-Ben Arous dénom...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 2·fr
    ...Le tiers (1/3) indivis de la totalité de l'immeuble objet du titre...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 28·fr
    ... Min de Bir Kassâa a confié à titre de location gérance libre à Mr...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 37·fr
    ...sent avis entre les mains de Maitre Fernand Zermati, avocat à la C...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 32·fr
    ...l'ensemble de l'immeuble objet du titre foncier 68223 Sfax dénommé...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 31·fr
    ...Dar Ezzemitri anciennement. ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ré...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 37·fr
    2) Lecture du rapport général du commissaire aux comptes au titre ...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 37·fr
    ...Il s'agit de 70 parts indivises sur 280 parts (280 m²) du titre fo...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 15·fr
    ...s actionnaires de souscrire à titre réductible dans le reliquat d...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 5·fr
    ... électroniques et notamment à titre indicatif, les armoires électr...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 17·fr
    ... aux comptes de la société au titre des exercices 2012, 2013 et 20...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 25·fr
    ...- Quitus pour les deux gérants de la société au titre de la gestio...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 44·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 92106 Sousse d'une superficie de 1...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 35·fr
    ...tion établi par la gérance au titre des exercices 2012, 2013, 2014...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 37·fr
    ...La Totalité du 10/534 Parts indivises du titre foncier n°536580 Na...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 24·fr
    ...der le paiement accompagné du titre de créance dans le délai légal...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 51·fr
    ... et Maître Kaled Afi a cédé à titre de donation Youssef Jandoubi t...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 41·fr
    ...## CHAPITRE III ## L'INSPECTION GENERALE Art. 15. - l'inspection...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 15·fr
    ...**(Immunité et privilèges)** 1 - L'individu qui comparaitra sur l...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 13·fr
    ...aux concours de recrutement à titre d'externe, tel qu'il a été com...