Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 15·fr
    ...compter du 1er janvier 1971 Ghorbal Mohamed, à compter du 1er janv...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 17·fr
    ...Une copie du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 7·fr
    ...tion sur la construction et l'urbanisme applicable dans la zone où...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 23·fr
    ...fax Tenant compte du procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 16·fr
    ...1426691L/A/M/000 1- Suivant procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 14·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 12·fr
    ...tre foncier n°2946 Manouba Teborba pour gérer les affaires de la c...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 7·fr
    ...quotas et établira un procès-verbal à cet effet, à soumettre à la ...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 49·fr
    ...K | M'SAKNI SAHBI B OTHMEN | DERBAU RYM | | BEN ROMDHA NE MONA |...
  • Journal Officiel·2026 / N°001·page 10·fr
    ...e (OTC) accompagné du procès-verbal de sa réalisation, indiquant l...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 15·fr
    ...010604 et suivant les procès-verbaux en date du 25 août 2004 enreg...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 35·fr
    ...sis à Ennour Building, Centre Urbain Nord, 1082 Tunis. Avocat pou...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 32·fr
    ...ulle - Tunis suivant procès-verbal de l'AGE en date du 17 juin 20...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 32·fr
    ...novembre 1974 dont le procès-verbal a été enregistré le 19 décembr...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 44·fr
    ...cile chez son avocat société Derbali frères 10 rue de Palestine Tu...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 26·fr
    ... capital En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1982 / N°078·page 7·fr
    ... délégué à la délégation de Chorbane, gouvernorat de Mahdia à comp...
  • Annonces Légales·2019 / N°112·page 13·fr
    ...hage, à l'intérieur du plan d'urbanisme de la municipalité de Mahd...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 29·fr
    ...Un procès-verbal de la réunion a été déposé au Greffe du Tribunal ...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 20·fr
    ... sidi Abdallah à Utique et Tbourba à Ghar El Melh et la route n° 8...