Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 25·fr
    ...al 903657K, a vendu à Taaya Ederbali la totalité du fonds de comme...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 44·fr
    ...ntenance de 06 A 03 ca sis à Korba lotissement de la plage. Il s'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 31·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Khemiri Mehdi Agent Te...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 25·fr
    ...d'Administration dont procès-verbal est enregistré à Tunis le 15 m...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 13·fr
    ...li, Gabès, Medenine, Zarzis, Jerba (Houmet-Souk, Ajim et Midoun), ...
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 7·fr
    ...né devant la municipalité de Korba le 3 mars 2022 et enregistré à ...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 8·fr
    ... ESSEBSI – Lot AFH BC8 Centre Urbain Nord 1082 Tunis, de la BNA Ca...
  • Annonces Légales·2004 / N°116·page 7·fr
    ...tanie 1002 Tunis Par procès-verbal du conseil d'administration en...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 12·fr
    ...e « SARL » et suivant procès-verbal extraordinaire du 24 avril 200...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 56·fr
    ...t dans une zone d'aménagement urbain d'une superficie totale de 57...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 19·fr
    ...Youssef Derbal. A l'Ouest : Triq El Ain. --- ## REQUISITION N° ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 16·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme). Le Président de la comm...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 28·fr
    ...sociales En vertu du procès verbal du 20/5/2009 enregistré à Sous...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 9·fr
    ...t consignées dans son procès-verbal en date du 3 décembre 1979 tel...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 42·fr
    ...4- Payer la créance de la municipalité de Tborba pendant l'année 2...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 35·fr
    ...Avocat, sis au ICC bureau n° 11, 2ème étage Centre Urbain Nord 102...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 10·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme et notamment l'article 11 ...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 11·fr
    ...e Médenine, juge cantonal de Jerba. - Lazhar El Khorchani juge au ...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 3·fr
    ...ents, - élaborer les procès-verbaux des réunions de la commission...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 12·fr
    ...Les procès-verbaux des infractions graves, des délits et des crime...