Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 8·fr
    ...Les créanciers de la société sont invités à remettre leurs titres ...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 2·fr
    ...la bordure d'une rue objet du titre foncier n° 79516 Tunis dénommé...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 27·fr
    ...Sylvain Joseph Gugliermine au titre de gérant avec les pouvoirs le...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 8·fr
    ...s modalités d'application, au titre de l'année 1971, de l'Accord c...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 39·fr
    ...Mohamed Ridha Ben Abdelwahed ZMITRI et Mr. Mohamed Zaki Ben Mustap...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 39·fr
    ...tué d'un appartement objet du titre foncier n° 45117 Sfax appelé «...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 25·fr
    ...Karaouan Es 05 Menzeh 9 Tunis à titre de donation, la totalité du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 25·fr
    ...Les oppositions seront faites à l'Etude Maitre Walid Chamli au cen...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 40·fr
    ... Jarzouna Bizerte transfère à titre de donation pour son fils Moha...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 21·fr
    ...à titre d'honoraires d'Avocat, avec l'exécution provisoire en ce q...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 22·fr
    ...Maitre Mohamed Mokhtar Maâlej au nom de ses clients Mohamed Ben Sa...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 17·fr
    ...quitus aux administrateurs au titre de leur gestion antérieure et ...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 50·fr
    ...la totalité d'une villa avec sous sol objet du titre foncier n° 14...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 12·fr
    ...## TITRE I ## Organisation administrative Article premier. - L'a...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 2·fr
    ...Giampaolo Provvedi en qualité d'administrateur à titre provisoire ...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 53·fr
    ...Peuvent également adhérer à la même convention, à titre individuel...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 2·fr
    ...4- Titre exécutoire : a) jugement civil n° 7151 rendu par le tribu...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 26·fr
    ...de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 30·fr
    ...Kamel ataturk n° 1 a confié à titre location - gérance pour une du...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 9·fr
    ...N° du titre foncier : 83642 (partie). Situation de la parcelle : ...