Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 28·fr
    ...Le jury du concours consignera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 9·fr
    ...c 1053 Tunis Suivant procès-verbal du conseil d'administration da...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 65·fr
    ...ALMA SALMA | | NCIB ALI | GUERBAYA MOKHTAR | EL ABED NE B KHALIF...
  • Annonces Légales·2005 / N°140·page 12·fr
    ...Avenue de Rabat 5190 Sidi Alouane En vertu du procès-verbal de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 5·fr
    ...ce n° M040968 et d'un procès-verbal d'une assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 35·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terrain à caractère urbain non clôt...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 24·fr
    ...Et suivant procès verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire en...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 34·fr
    ...Société civile d'Urbanisme en la personne de son représentant léga...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 5·fr
    ...Les procès verbaux dressés en vertu du présent article sont adress...
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 10·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 16·fr
    ...00087655-64 Suivant le Procès-verbal de l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·2003 / N°079·page 14·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 6·fr
    ...s Sijoumi et le 02/11/2022 à Korba enregistré à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 20·fr
    ...ouest) Sfax, qui est une zone urbaine résidentielle, symbolisée Uc...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 4·fr
    ... NADER | FOURATI CHAIEMA | | RBAI HASNA | HAMMAMI RACHID HEDI | ...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 16·fr
    ...s 34, rue Hédi Karray, Centre Urbain Nord, El Menzah IV, ayant dom...
  • Annonces Légales·2004 / N°067·page 4·fr
    ...003007/W/A/M/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale or...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 41·fr
    ...i Abdallah à Utique et de Tébourba à Gha El Melh à Utique et la ro...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 40·fr
    ...nia Jamal épouse Abdellatif Ghorbal, pour 3-48, 4 Hédia épouse Sal...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 44·fr
    ...n de la partie Est de la zone urbaine du Kef, portant le n° 116 du...