Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 42·fr
    ...informatique à cause de la survenance d'une force majeure ou de c...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 44·fr
    ...on nom, lequel fonds lui appartenant en association avec le groupe...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 17·fr
    ...ns le partage des bénéfices revenant aux actionnaires à une part p...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 4·fr
    ...i Youssef, Tajerouine, Kalaât Senane, Kalaâ Khasba, Djerissa, El K...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 13·fr
    ...de 5 Dinars chacune, lui appartenant dans la Société à Responsabil...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 11·fr
    ...onctionnaires titulaires appartenant aux catégories « C » et « D »...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 14·fr
    ...e Cantonale de Tunis d'une contenance de : 300 m2 environ. Le req...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 54·fr
    ...cédé toutes ses parts qu'il détenait dans la sus-dite Société à Mo...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 31·fr
    ... — L'arrondissement de la maintenance des équipements chargé d'ass...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 13·fr
    ...est une maison habitable comprenant une entrée souterraine donnant...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 24·fr
    ...onctionnaires titulaires appartenant aux catégories suivantes : -...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 6·fr
    ...espondant à l'échelon qu'il détenait dans son échelle précédente. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 15·fr
    ...— Il est renouvelé pour une période de trois (3) années, prenant f...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 34·fr
    ...Les fonds provenant des souscriptions seront déposés dans un compt...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 11·fr
    ...ent directeur général, et comprenant neuf membres : - un représen...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 5·fr
    ...Pour la deuxième veuve Mme Mena bent Ali ben Mohamed ben M'Hamed E...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 12·fr
    ...— Contingents Globaux Les produits originaires et en provenance d...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 30·fr
    ...u 12 août 1977 - Mohamed Said Zenaldi, à compter du 1er septembre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 8·fr
    ...En cas d'égalité des voix obtenues par des candidats, appartenant ...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 22·fr
    ...er du 1er juin 1962; Tahar Boujenah, à compter du 1er juin 1962; S...