Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 15·fr
    ...ifa déclare qu'il a perdu son titre de propriété du terrain de sup...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 16·fr
    ... 1995, relatif à l'exercice à titre professionnel d'une activité p...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 6·fr
    ... fonctions d'administration à titre provisoire Société Polycliniq...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 13·fr
    ...IL sont ouverts en Tunisie au titre du programme, dollar 1958 : -...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 22·fr
    ...Les oppositions peuvent être faites entre les mains de maitre Moha...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 46·fr
    ...l'ensemble de l'immeuble appartenant au débiteur objet du titre f...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 29·fr
    ...Les créanciers de ladite société doivent produire leur titre de cr...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 15·fr
    ...eterie | 75.000 | | Verre à vitre | 75.000 | | Verrerie de mén...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 49·fr
    « Henchir El Jabbès 42 » objet du titre foncier n° 97476 qui a été...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 28·fr
    ...té dénommée «Habiba» objet du titre foncier n° 8171 Ben Arous sis ...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 13·fr
    ... soit 1500 parts a été cédé à titre de propriété à Mr Hatem Deroui...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 50·fr
    ...le nom de "Habib V", objet du titre foncier n° 125462 Tunis (Ex 85...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 3·fr
    ...tuation de l'immeuble | N° du titre foncier | Superficie | Noms de...
  • Annonces Légales·2008 / N°080·page 10·fr
    ...Les créanciers sont invités à produire leurs titres de créance ent...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 70·fr
    ...L'immeuble objet du titre foncier n° 870 Gabès dénommé "El Khalas"...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 45·fr
    ...la totalité du titre foncier n° 12222 Gasserine, dénommée «Raouà» ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 38·fr
    ...nt élection de domicile chez Maitre Brahim Zitouni, avocat, 44 ave...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 18·fr
    ...perficie de 3753 m², objet du titre foncier n°43957 Sousse dénommé...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 6·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II; Vu l'arrêté du 3 février ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 28·fr
    ...Avis aux créanciers d'avoir à remettre leurs titres de créances ...