Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 14·fr
    ...22 - Le jeune bénéficie durant la période du stage, de la couvertu...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 39·fr
    ...En vertu du décret du 4 juin 1957, ne peuvent enchérir que les per...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 2·fr
    ...des activités commerciales en vertu de la réglementation en vigueu...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 3·fr
    ...ur propre initiative, soit en vertu d'une réquisition, pour porter...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 8·fr
    ...— Le présent cahier des charges établi en vertu des dispositions d...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 26·fr
    ...la connaissance du public l'ouverture de son cabinet. Ces informat...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 18·fr
    ...Cette vente est poursuivie en vertu d'un jugement sur requête rend...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 17·fr
    ...e en tôle ondulée ayant son ouverture à deux portes coulissantes v...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 2·fr
    ...Toutefois, l'Office National de l'Huile pourra interdire l'ouvertu...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 50·fr
    ...La procédure est poursuivie en vertu du jugement rendu en matière ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 11·fr
    ...du tableau B, autrement qu'en vertu d'une ordonnance médicale exéc...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 3·fr
    ...5.** — En ce qui concerne l'ouverture d'un fonds de commerce, la c...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 15·fr
    ...enue Montplaisir ## AVIS En vertu d'un jugement de référé rendu ...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 29·fr
    ...au capital de 10.000 dinars JEMMAL En vertu des statuts enregist...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 8·fr
    ...des exonérations accordées en vertu de l'article 20 de la loi n° 8...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 7·fr
    ...lai complémentaire accordé en vertu de l'article 11 ci-dessus, fai...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 14·fr
    ... Les transferts effectués en vertu des dossiers professionnels ou...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 16·fr
    ...de marchandises effectuées en vertu du présent Accord, seront réal...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 10·fr
    ...ismes associés de la date d'ouverture de l'exercice financier et d...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 32·fr
    ...Le présent avis donnera réouverture du délai légal de deux mois, c...