Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 53·fr
    ... n° 49524, en sa qualité de débitrice. Avocat de la partie poursu...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 15·fr
    ...sur les mines et notamment le Titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 25·fr
    ...Les créanciers sont invités à fournir leurs titres de créances à l...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 41·fr
    ...Maitre Kamel Ben Fredj 56 Rue Houcine Bouzayene Tunis. L'immeuble...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 5·fr
    ...A titre transitoire, cette épreuve reste facultative pour les cand...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 45·fr
    ...ises de la propriété objet du titre foncier n°8365 Kasserine dénom...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 17·fr
    ...## CHAPITRE III. : Epreuves du Concours Art. 5. — Le concours com...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 10·fr
    ...# CHAPITRE II # PARI JUMELE Art. 29. — Dans les épreuves où ce m...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 18·fr
    ...e 1983, se verront accorder à titre forfaitaire une prime mensuell...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 40·fr
    ...La totalité des 89,75/359 parts indivises faisant partie du titre ...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 37·fr
    ... cas, elles doivent être sous-titrées en arabe. Art. 18. – Le pro...
  • Journal Officiel·2002 / N°084·page 22·fr
    ...- La société s'engage par écrit à ne pas céder à titre onéreux ou ...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 9·fr
    ...2022R02658VEPA1 Vente d'un Immeuble non transcrit au titre foncie...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 18·fr
    ...de de la trémie conique de 50 litres. ## BONIFICATIONS ET RÉFACTI...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 28·fr
    ...aussée de l'immeuble objet du titre foncier 46558 Tunis sis au 45,...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 38·fr
    ...Les créanciers éventuels sont invités à produire leurs titres de c...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 36·fr
    ...Jasmin située à Radès sous le titre foncier n° 92925 qui sert à un...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 22·fr
    ...Les créanciers éventuels sont invités à produire leurs titres de c...
  • Annonces Légales·2008 / N°080·page 15·fr
    ...**Immeuble à vendre :** Objet du titre foncier n° 160 Ben Arous dé...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 26·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances avec Rorderaux in...