Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 29·fr
    ...orts, souscriptions, achat de titres et droits sociaux, constituti...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 55·fr
    ...jours à l'adresse du cabinet Maitre Rebai Sami avocat à la cour de...
  • Annonces Légales·2018 / N°129·page 26·fr
    ... au Gérant pour sa gestion au titre de l'exercice clos le 31 décem...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 19·fr
    ... 31 Août 2013 et d'allouer au titre des jetons de présence de l'ex...
  • Journal Officiel·1998 / N°057·page 18·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II, Journal Officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 12·fr
    ...t rue El Hamma n°5 Tunis sous titre foncier n°13909 qui est destin...
  • Annonces Légales·2022 / N°105·page 17·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°8682 Gabès dit ...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 24·fr
    ...d'instruction des demandes de titres d'hydrocarbures, Vu l'arrêté...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 24·fr
    ...Fixation du montant de jeton de présence au titre de l'exercice 20...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 19·fr
    ...les quatre cent vingt cinq parts indivises de la totalité du titre...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 15·fr
    ...3/ Quitus au conseil d'administration au titre de l'exercice 2008....
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 17·fr
    ...Titre 5.258. - Au Sud-Est : Tribu d'Ouerghemma R. 61.295, 61.367 e...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 32·fr
    ...Titre n° 200872. - À l'Est : Le Domaine Public Maritime homologué....
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 30·fr
    ...a propriété «OUSSEY» objet de titre foncier n° 129737 Tunis. La ve...
  • Journal Officiel·1996 / N°035·page 29·fr
    ...A ce titre l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'ad...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 45·fr
    ... 9 mai 1994, notamment son chapitre V, le paragraphe 7 de sa règle...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 17·fr
    ...ues, d'interdire la société débitrice de la cession de ses biens m...
  • Annonces Légales·2026 / N°110·page 10·fr
    ...près réduction de 40% Etude Maitre Abdelkafi Fatma, Av. Taieb Mhi...
  • Annonces Légales·2004 / N°128·page 5·fr
    ...Quitus aux administrateurs au titre de l'exercice 2003, 3- Désigna...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 5·fr
    ...— A titre exceptionnel jusqu'au 31 mars 1960, et par dérogation au...