Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 25·fr
    ...B0283342016 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 56·fr
    ...Maître Mohamed Slim Bouderbala avocat auprès de la cour d'appel, d...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 9·fr
    ...Cet avis est consigné au procès-verbal de l'Assemblée Générale des...
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 9·fr
    ...707135 R Il appert du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 25·fr
    ...ntérieur de la délégation de Korba et à relier celle-ci à la ville...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 13·fr
    ...**Sanctions du 1er degré :** 1) — L'avertissement verbal 2) — L'...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 24·fr
    ...b Bourguiba TUNIS Du procès-verbal des délibérations du Conseil d...
  • Journal Officiel·1979 / N°011·page 25·fr
    ...15, Rue Sidi Ali Karray - Sfax D'un procès verbal du conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 52·fr
    ...nsitoire En vertu de procès verbal extraordinaire de 28/10/2011 e...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 22·fr
    ...Route de Gabès km 1,5 - Sfax Du procès verbal de l'Assemblée Géné...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 44·fr
    ...nture nord de l'ancienne zone urbaine de la ville du Kef, il s'agi...
  • Journal Officiel·1983 / N°001·page 32·fr
    ...Rue de la Gare numéro 1 Tébourba Capital : 1.000 dinars Objet : ...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 34·fr
    ...TOMOTIVE» 42 Rue Kheireddine Barbarousse - Bâb Bhar 1000 Tunis MF ...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 7·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme telle qu'elle a été modifi...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 4·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 5·fr
    ...Et ce, en exécution du procès-verbal de l'audience n° 13767 rendue...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 40·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal du 9 décembre 1976, enregistré à...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 44·fr
    ...C.I.N n° 03531709, demeurant à soghiène Djerba domicile élu est au...
  • Journal Officiel·1999 / N°038·page 5·fr
    ...et à la rédaction des procès-verbaux tel que modifié par la loi n°...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 10·fr
    ...Il est situé dans la zone urbaine (Zone d'habitation individuelle ...