Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·2016 / N°067·page 2·fr
    ...2584 Attribution d'indemnités et avantages accordés à un ministre ...
  • Journal Officiel·2017 / N°026·page 24·fr
    ...'administration centrale, est accordée à Monsieur Tarek Sokraf, pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 2·fr
    ...— L'Accord signé entre le Gouvernement de la République Tunisienne...
  • Journal Officiel·2017 / N°008·page 19·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2010 / N°075·page 20·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés au directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2021 / N°087·page 13·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 1·fr
    ...991 portant ratification de l'accord postal conclu entre les Etats...
  • Journal Officiel·2020 / N°112·page 11·fr
    ...Article premier - Est octroyé l'accord pour la réalisation des pro...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 1·fr
    ...94, portant ratification d'un accord relatif à la création d'un co...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 11·fr
    ...- protéger les détonateurs non électriques des raccords de surface...
  • Journal Officiel·2022 / N°052·page 8·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2016 / N°012·page 1·fr
    ...16, portant ratification de l'accord de coopération financière au ...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 11·fr
    ...Article premier - Est conclu l'accord de coopération économique et...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr
    ...- Cet accord abroge et remplace l'accord commercial du 2 décembre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 3·fr
    ...Loi N° 77-23 du 30 mars 1977, ratifiant les accords de prêt et de ...
  • Journal Officiel·2020 / N°112·page 10·fr
    ...3 - Cet accord ne dispense pas de l'obtention des autorisations ad...
  • Journal Officiel·2026 / N°073·page 6·fr
    ...veloppement, relative au prêt accordé à la Société tunisienne de l...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 40·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2008 / N°090·page 23·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Souf Eljin Abid, professeur principal ho...
  • Journal Officiel·2001 / N°088·page 16·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés au directeur d'administrati...