Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 2·fr
    ...— Forme des marchés Art. 2. — Les marchés font l'objet d'un instr...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 23·fr
    - l'acheteur n'est pas libre de se procurer de telles marchandises...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 6·fr
    ...TABLEAUX PARCELLAIRES Rectificatif au tableau des parcelles paru ...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 53·fr
    ...| 379 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n°1716 T...
  • Journal Officiel·2023 / N°115·page 6·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 22·fr
    ...| 299 Conforme à la parcelle n° 1 300 conforme à la parcelle n° 4 ...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 19·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 19·fr
    ...| 38 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 34522 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 37·fr
    ...| | 80 | 210 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 48·fr
    ...Parcelle n° 151 Secteur « K » imadat Ejmillette Est : Parcelles n°...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 39·fr
    ...| 144 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°10319...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 19·fr
    ...| 40 conforme à la parcelle n°3 41 conforme à la parcelle n°1 du p...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La situation fonci...
  • Journal Officiel·2018 / N°077·page 6·fr
    ...Article premier - Est ouvert aux archives nationales, le 22 novemb...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 18·fr
    ...- Montant du marché toutes taxes comprises pour les marchés de gré...
  • Journal Officiel·2022 / N°096·page 12·fr
    ...conforme à la parcelle n°2 831 conforme à la parcelle n°3 du plan...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 15·fr
    terrains de parcours du gouvernorat de Kairouan, telles qu'elles s...
  • Journal Officiel·2004 / N°097·page 5·fr
    ...- La commission des marchés créée auprès de chaque université et q...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 32·fr
    ...| Brevet de chef mécanicien de 2ème classe de la marine marchande....
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 14·fr
    ...— Marchés de fournitures de services et de travaux publics 1°) Ma...