...* Ou l'encouragement des interventions des établissements publics ...

# Annexe I ## Les médicaments dispensés ou éligibles à la dispens...

...5 - Tout autre type de ralentisseur non mentionné à l'annexe joint...

Le centre d'affaires d'intérêt public économique est soumis, en ou...

Arrêtent : Article premier - Les représentants du personnel de re...

- il assure la direction administrative, financière, scientifique ...

- le remboursement des annuités des emprunts, - les dépenses impré...

...Tout amendement aux articles de la présente Convention, proposé pa...

...De nouveaux comptes généraux pourront être éventuellement ajoutés ...

...Les membres du conseil d'établissement peuvent, dans l'accomplisse...

...une vignette rouge comportant la mention « Instrument non conforme...

Vu le décret Présidentiel n° 2017-247 du 25 novembre 2017, portant...

...Prend le décret gouvernemental dont la teneur suit : Art premier ...

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recher...

...(c) Les mots utilisés au singulier doivent comprendre le pluriel l...

...Article 6 (bis) - Les établissements doivent prendre les mesures n...

...Au sens du présent cahier des charges, on entend par «stations de ...

# CONVENTION SUPPRIMANT L'EXIGENCE DE LA LÉGALISATION DES ACTES PU...

Le commerçant distributeur peut créer une centrale d'achat afin d'...

...18 | Fondamentaux des réseaux 3 | Fondamental | Présentiel | 15 | ...