Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 68·fr
    ...1079 A l'Est : T.F. 56857 Au Nord et à l'Ouest : Route de Tunis à ...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 7·fr
    ...2) Le montant des dépenses à destination spéciale effectuées au co...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 27·fr
    ...Ferdaouss Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 40·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud-Ouest : Une route. Au Sud-Est : La ...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 131·fr
    ...Hayet Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 54·fr
    ...Au Sud-Est : Route de Bizerte à Menzel Bourguiba; Au Sud-Ouest : Y...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 22·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 18·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 16·fr
    ...A l'Est : Abous Hamouda Ben Dhifallah. A l'Ouest : Ardh El Mestir...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 3·fr
    ...De ce point, la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 6·fr
    ...est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 950 m au Sud du...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 43·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 15·fr
    ...La voie ferrée et Henchir Dumont Est : Tribu des Ouleds Sebâa (Hen...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 28·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive; Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 22·fr
    ...Dar Lamine Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 142·fr
    ...Domaine de la prestation : transport terrestre. Objet de la presta...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 32·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ahmed Ben El Hadj Ali; A l'Est : Pa...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 34·fr
    ...Au Nord-Ouest et au Sud-Est : La Djemaïa des Habous; A l'Ouest : L...