...cé leur fonction pendant trois ans; — Les Inspecteurs en Chef des ...

... Troisième Année a / Option : Ouvrages et Constructions Civiles ...

...Elle doit comprendre au moins trois membres. Les résultats de cha...

...- Un programme d'activité durant les trois prochaines années et le...

...nique : Trois mille Dinars (3.000,000). Pour plus amples renseign...

...Les parts sociales réparties au prorata des apports des associés s...

...Les souscriptions et les versements seront reçus au siège de la so...

...## CHAPITRE TROIS DES OBLIGATIONS Article 327 : Les obligations s...

..., et sur une période de trois ans pour les dettes entre 50.000d000...

...Dans tous les cas, la décision est prise par le chef de l'entrepri...

... l'entreprise effectuera l'examen médical d'embauchage dans les co...

...Dans les 30 jours de la publication de cet avis au Journal Officie...

...u cours de chacune des trois années civiles précédentes; c) S'il s...

... sur les 667 parts sociales qu'il possède dans la Société «Entrepr...

...r les entreprises classées dans les catégories deux (2) et trois (...

...ontre les directeurs ou administrateurs de toute entreprise indust...

...les de Tunisie en qualité de commissaire aux comptes pour les troi...

...| | * avoir exercé durant une période d'au moins trois ans en tan...

... de trois ans, en qualité de membres du conseil d'entreprise du ce...

..."ACCENT" ALPHA CONNECT COMPUTING FOR ENTREPRISE SA Forme juridiqu...