Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 37·fr
    ...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2) son frère Mohame...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 25·fr
    ...1) Mohamed Ben Hadj Abdesselem, pour 1/3 dans l'indivision. 2) Hé...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 11·fr
    ...1 – autorisation individuelle pour le travail des enfants dans les...
  • Annonces Légales·2015 / N°016·page 46·fr
    ...Part indivise à vendre : les 703 indivis du TF n°61599 Tunis de 41...
  • Annonces Légales·2016 / N°130·page 52·fr
    ...5) Les parts indivises mises en vente : Ce sont des parts indivise...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 40·fr
    ...le 1/5 à l'indivision de la propriété sise à route Téniour Kassas ...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 22·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2021 / N°011·page 18·fr
    ...la moitié dans l'indivise d'un terrain situé à El Araech accrédita...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 53·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Monsieur Khaled Bejaoui...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 50·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 47·fr
    ...1/ Les parts Indivises dans le T.F n° 6575 Beja dénommé «BARNOUSA»...
  • Annonces Légales·2025 / N°158·page 6·fr
    ...La totalité des parts indivises sur 11959 l'ensemble de 23904 part...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 32·fr
    ...Mohamed Lamine JAAIBI, copropriétaire indivis, travailleur à l'étr...
  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 49·fr
    ...Le prix des parts indivises la propriété saisie est fixé à 1.760.8...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 16·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison composée de 4 pièce...
  • Annonces Légales·2014 / N°061·page 48·fr
    ...Propriétaire dans l'indivision à raison (10/240) - Roger Fortuni, ...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 17·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente qui seront exposés à la vent...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 19·fr
    ...riculé | 01a 69ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 20·fr
    ...L'ensemble des parts indivises qui s'élevent à 134,937 parts de la...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 20·fr
    ...rique de 3kms de rayon par Hm indivisible 12 — au-delà du cercle d...