Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 16·fr
    ...sa durée de réalisation est fixée à 4 ans à compter de la date de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°092·page 11·fr
    ...- l'organisation des instances constitutionnelles; - la loi organi...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 41·fr
    - la participation à l'élaboration des programmes des organisation...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 52·fr
    ...| Cellule de l'organisation, des méthodes et de l'informatique (gr...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 1·fr
    ...tion par objectifs pour la réalisation du projet de construction d...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 22·fr
    ...— Organisation politique 1° L'organisation politique de la Tunisi...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 14·fr
    ... utilisation illicite d'un ticket à tarif réduit, - utilisation d...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 86·fr
    ...Immobilisations incorporelles CH3 68112. Immobilisations corporell...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 95·fr
    ...200.000 | 0.000 | | - Régularisation des sommes distribuables de...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 62·fr
    ... | 27,073,000.000 | | Régularisation des sommes non distribuable...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 24·fr
    ...7.** — Les Inspecteurs des Télécommunications et Signalisations Aé...
  • Journal Officiel·2025 / N°001·page 28·fr
    ...L'agent public est soumis à une autorisation écrite préalable du c...
  • Annonces Légales·2014 / N°092·page 31·fr
    ...Amortissement des subventions d'investissement et sensibilisation ...
  • Annonces Légales·2011 / N°025·page 46·fr
    ... | 63,124,500.000 | | Régularisation des sommes non distribuable...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 36·fr
    ...1- superviser la réalisation des études relatives au projet, 2- s...
  • Annonces Légales·2024 / N°131·page 19·fr
    ...s –values sur cession d'immobilisations | (25 677) | (26 600) | |...
  • Journal Officiel·2018 / N°090·page 31·fr
    | Nature de la prestation | Tarif pour les utilisateurs titulaire...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 14·fr
    Redevance unique forfaitaire afférente à l'utilisation d'une stati...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 30·fr
    ...- Les conditions et les modalités de délivrance des autorisations ...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 56·fr
    ...financière | | | | -Encaissements/acquis d'immobilisation. fin...